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Marques déposées par la société étrangère SSAB TUNNPLAT AB
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DOCOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCOL
SSAB TUNNPLAT AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1569715
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020

Présentation de la marque DOCOL

Déposée le 11 janvier 1990 par la société étrangère SSAB TUNNPLAT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCOL »

Le déposant est la société étrangère SSAB TUNNPLAT AB domicilié(e) - S 781 84 BORLÄNGE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOCOL est expirée depuis le 11 janvier 2020.

SSAB TUNNPLAT AB a également déposé les autres marques suivantes : ALUZINK , DOBEL , PRELAQ , DOMEX


SSAB TUNNPLAT AB, Société de droit suédois - S 781 84 BORLÄNGE - Suède


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291972 - Publication au BOPI 1999-12-15

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161142 - Publication au BOPI 2000-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427011 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601253 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601252 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

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